Accueil / Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le site wernerimmobilier.com est édité par RT CONSEILS, SAS au capital de 1 000 €, dont le siège est situé 10 avenue Kléber, 75016 Paris, immatriculée au RCS de Nanterre n° 884 141 201. Numéro de TVA intracommunautaire : FR34884141201.
Werner Immobilier est le nom commercial sous lequel l’activité est exercée.
Téléphone : 01 87 66 06 00 · E-mail : contact@wernerimmobilier.com
Directeur de la publication : le représentant légal de RT CONSEILS.
Activité réglementée
RT CONSEILS exerce l’activité de transaction sur immeubles et fonds de commerce, régie par la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (dite loi Hoguet) et son décret d’application n° 72-678 du 20 juillet 1972.
- Carte professionnelle n° CPI 9201 2020 000 045 344, mention « Transactions sur immeubles et fonds de commerce », délivrée par la CCI Paris Île-de-France.
- RT CONSEILS ne reçoit ni ne détient aucun fonds, effet ou valeur pour le compte de ses clients.
- Assurance de responsabilité civile professionnelle : MMA Entreprise, 85 route de la Reine, 92100 Boulogne-Billancourt, police n° 146511983.
Médiation
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, un consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : Association MEDIMMOCONSO, 1 allée du Parc de Mesemena, Bât. A, CS 25222, 44505 La Baule Cedex.
Site : www.medimmoconso.fr
Hébergement
Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis · vercel.com
Annonces
Les annonces sont présentées sous réserve de disponibilité. Les loyers sont indiqués par mois, hors taxes et hors charges, avec leur montant annuel, sauf mention contraire ; les prix et les honoraires figurent sur chaque annonce. Les photos et les plans ne sont pas contractuels.
Propriété intellectuelle
Les textes, photos, logos et éléments graphiques de ce site appartiennent à Werner Immobilier ou à leurs auteurs. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Données personnelles
La façon dont nous utilisons les informations que vous nous confiez est décrite dans la page Confidentialité.